Mentions Légales

1. Édition du site

Le présent site web, accessible à l'adresse https://montbert2026.fr , est édité par la liste municipale "Montbert 2026-2032 - Poursuivons la dynamique".

• Directeur de la publication : Monsieur Jean-Jacques Mirallié, en sa qualité de tête de liste.
• Webmaster / Développeur : Monsieur Mickaël Rouyer (action bénévole).

2. Hébergement

Le site est hébergé par la société OVH (OVHCLOUD) :

• Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
• Site web : https://www.ovhcloud.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus (textes, graphismes, photographies) présents sur ce site est la propriété exclusive de la liste "Montbert 2026-2032 - Poursuivons la dynamique", sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse du directeur de la publication, est interdite.

4. Compte de campagne

Conformément à la législation sur le financement des campagnes électorales, le coût de création et d'hébergement de ce site est intégré au compte de campagne de la liste.